Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente décrivent le cadre général applicable aux offres Koosto proposées par TKORP.

Elles sont complétées, le cas échéant, par un devis, un bon de commande, un contrat de service ou des conditions particulières signées avec le client.

Koosto repose sur un écosystème matériel et logiciel installé au cabinet, incluant notamment la Box, le Compagnon Desktop, le Galet et les widgets associés.

L'installation peut inclure une préparation en amont, l'intervention d'un technicien, la configuration locale et la synchronisation des sources indiquées par le client.

Les prix, modalités de facturation, échéances de paiement et éventuels frais d'installation sont précisés dans le devis ou le contrat applicable.

Le client s'engage à fournir les informations nécessaires à l'installation, notamment les logiciels utilisés, les emplacements de dossiers, les accès techniques autorisés et les postes à équiper.

Le client reste responsable de l'utilisation médicale des livrables proposés par Koosto et de leur validation avant toute transmission ou intégration au dossier patient.

Les conditions de support, maintenance, mises à jour et disponibilité du service sont définies dans les documents contractuels applicables.

Koosto est conçu pour traiter les données localement dans l'environnement du cabinet. Les engagements précis de confidentialité, sécurité et protection des données sont détaillés dans les documents contractuels et la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.